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Due Diligence : volets Sécurité Santé et Environnement

La Due Diligence désigne un ensemble de vérifications qu’opèrent un investisseur en vue d’une transaction.

Concernant la thématique

Ce qu'il faut savoir

Concept anglo-saxon, la Due Diligence permet à un futur acquéreur de se faire une idée de la situation précise d’une entreprise avant de se prononcer sur son investissement. Cela peut notamment permettre de vérifier la stratégie d’une entreprise, sa situation fiscale, comptable, sociale, environnementale, etc.

Concernant les volets Sécurité, Santé et Environnement, il s’agit d’évaluer les risques pour l’acquéreur en relation avec des pollutions du sol, du sous-sol du fait de l’utilisation récente ou historique, de polluants présents dans le bâtiment (amiante, plomb…), de leur situation (risque d’inondation, sismique…), la mise en conformité de se systèmes de sécurité.

La méthodologie est similaire à celle décrite pour la partie audits avec une focalisation sur les problématiques pertinentes.

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